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Valorisation des terres excavées dans le cadre de projets d'aménagement

Formation déclinable en intra-entreprise, en distanciel.

95%

des stagiaires recommandent cette formation

Les + de cette formation

Le BRGM développe des guides méthodologiques en appui au ministère en charge de l’Environnement et gère des outils pour faciliter la mise en œuvre de la valorisation hors site des terres excavées. Une présentation des outils (guide de caractérisation des terres excavées, Hydrotex, Terrass) sera effectuée durant cette formation. Les dernières actualités réglementaires sur la traçabilité des terres excavées et sur les responsabilités associées seront décryptées et le RNDTS sera présenté.

Une copie des guides existants sera fournie aux stagiaires en appui du support de cours.

Tarif : 1320 € HT - Déjeuner inclus

Durée : 14h

Code stage : ENV11

Pour qui ?

Bureaux d’études, maitres d’ouvrage, maitres d’œuvre , services de l’État.

La Mission HANDICAP du BRGM est à votre écoute pour l'accueil et la formation des personnes à mobilité réduite ou en situation de handicap.
Nous contacter handicap@brgm.fr.

Pré requis

Connaissance de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués.

Objectifs de formation

• Différencier la réglementation liée aux terres excavées.
• Identifier les bonnes pratiques et la réglementation en matière de gestion hors site et de valorisation des terres excavées lors de chantiers de réhabilitation de sites et sols pollués
• Définir les modalités de valorisation des terres excavées.
• Utiliser les outils associés.

Programme détaillé

Le cadre réglementaire

• La réglementation sur les terres excavées.
• Le statut de déchet des terres excavées.
• Quelle traçabilité ? Comment est-elle assurée ?
• Rôles des différents acteurs : maitre d’ouvrage, bureaux d’études, entreprises, services de l’État…

La méthodologie de la valorisation hors site des terres excavées

• Caractérisation des terres et du site receveur.
• Quel guide pour quel usage ?
• Conditions de mise en œuvre et champ d’application.
• Types de valorisation possibles selon l’usage, leurs limites et leurs contraintes.

Les outils mis à disposition des acteurs

• Guide de caractérisation des terres excavées.
• Guides de valorisation hors site des terres excavées.
• Hydrotex (étude de l’impact sur la ressource en eau).
• Terrass (mise en œuvre de la traçabilité).
• RNDTS (registre chronologique et numérique national des mouvements de déchets, terres excavées et sédiments)

Moyens pédagogiques

Exposés techniques sur la méthodologie de valorisation hors site des terres excavées.

Exercices d’applications.

Echanges sur les pratiques mises en œuvre.


Mesure de la progression des acquis tout au long de la formation, à travers des exercices d'applications.

A l'issue de la formation, une attestation de formation est délivrée à chaque participant.

 

Responsable pédagogique

Samuel COUSSY et Noémie DUBRAC, ingénieurs experts Sites et Sols Pollués au BRGM.

Prochaine(s) session(s)